Marque expirée - Marque en non vigueur

BD-CONCEPT
CIARLET Jean-Paul
MOLITERNI Claude

Numéro de dépôt :
3452002
Date de dépôt :
22/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2016
BD-CONCEPT de CIARLET Jean-Paul

Présentation de la marque BD-CONCEPT

Déposée le 22 septembre 2006 par CIARLET Jean-Paul et MOLITERNI Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BD-CONCEPT »

Les déposants sont CIARLET Jean-Paul domicilié(e) 86 Boulevar des Etats Unis VICHY 03200 - France et MOLITERNI Claude domicilié(e) 29 rue Jussieu,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CIARLET Jean-Paul domicilié(e) 86 Boulevard des Etats Unis,03200 VICHY - 03200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD-CONCEPT est expirée depuis le 22 septembre 2016.


CIARLET Jean-Paul - 86 Boulevar des Etats Unis VICHY 03200 - France

MOLITERNI Claude - 29 rue Jussieu,75005 PARIS - 75005 - France


CIARLET Jean-Paul - 86 Boulevard des Etats Unis,03200 VICHY - 03200 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

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